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Code SH 64039111 - chaussures cuir cheville bottines
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottines de travail en cuir (noires, semelle caoutchouc)
- Rangers style militaire (montant mi-mollet)
- Bottines décontractées (en cuir pleine fleur)
- Boots de moto (montant cheville)
- Chaussures de sécurité (classe S3)
- Bottines de randonnée légère (cuir et textile)
- Chaussures montantes en daim (semelle composites)
- Rangers style militaire (montant mi-mollet)
- Bottines décontractées (en cuir pleine fleur)
- Boots de moto (montant cheville)
- Chaussures de sécurité (classe S3)
- Bottines de randonnée légère (cuir et textile)
- Chaussures montantes en daim (semelle composites)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640391
Couvrant la cheville
Autres
Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
64039111
Inférieure à 24 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039111
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64039111
Changements en faveur de 64039111
1995:
64039111
➜
1996:
64031200
1995:
64039111
➜
1996:
64039111
Changements en faveur de 64039111
1995:
64039111
➜
1996:
64039111