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Code SH 64035911 - chaussures cuir semelles lanières talon
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sandales de ville à brides multiples avec talon haut
- Escarpins à lanières et découpes stylisées
- Mules à semelle compensée en cuir
- Bottines à lacets et découpes ajourées
- Derbies à talon aiguille et semelle en cuir
- Sandales compensées à brides croisées
- Escarpins à lanières et découpes stylisées
- Mules à semelle compensée en cuir
- Bottines à lacets et découpes ajourées
- Derbies à talon aiguille et semelle en cuir
- Sandales compensées à brides croisées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
640359
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
64035911
Dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035911
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07