Code SH 64035115 - chaussures homme cuir naturel semelle cuir cheville

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottines de travail en cuir (haute cheville)
- Chaussures de randonnée montantes (cuir pleine fleur)
- Bottines mocassins (style casual)
- Bottes de ville (hauteur cheville)
- Chaussures de chasse (montantes, cuir)
- Bottines de sécurité (industrie, non métal)
- Bottines de moto (hauteur cheville)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64035115 Pour hommes 64035119 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035115
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07