Code SH 64035111 - chaussures cuir naturel semelles cuir cheville

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottines en cuir à lacets (motard/ville)
- Bottines Chelsea (élastique latéral)
- Bottines de sécurité (non métalliques)
- Bottines de travail (cuir pleine fleur)
- Bottines décontractées (style casual)
- Bottines pour femmes (hauteur intermédiaire)
- Bottines à fermeture zip

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur 64035111 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035111
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07