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Code SH 63049200 - ameublement coton
Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Housses de coussin (coton uni ou imprimé)
- Paniers à linge en coton tressé
- Tapis de bain (format napperon, en coton éponge)
- Protections de bras/accoudoirs pour fauteuil
- Sacs de rangement pour vêtements (en toile de coton)
- Raphia décoratif en coton (pour suspension de plantes)
- Tapis de sol type patchwork pour chambre denfant (en coton)
- Paniers à linge en coton tressé
- Tapis de bain (format napperon, en coton éponge)
- Protections de bras/accoudoirs pour fauteuil
- Sacs de rangement pour vêtements (en toile de coton)
- Raphia décoratif en coton (pour suspension de plantes)
- Tapis de sol type patchwork pour chambre denfant (en coton)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6304
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630492
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63049200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00