Code SH 63049100 - ameublement bonneterie

Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coussins décoratifs en maille tricotée ou crochetée
- Poufs rembourrés en jersey
- Balancelles extérieures en filet
- Têtes de lit en tissu à mailles
- Jardinières textiles tricotées
- Porte-revues ou rangements muraux en bonneterie
- Panneaux insonorisants décoratifs en feutre aiguilleté

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404 Couvre-lits Autres 63049100 En bonneterie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6304
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630491
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63049100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 63049100
2016: 63049100
2017: 63042000
2016: 63049100
2017: 63049100

Changements en faveur de 63049100
2016: 63049100
2017: 63049100