Code SH 63012090 - couvertures laine poils fins

Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Couvertures en laine mérinos (lit queen)
- Couvertures en cachemire (pleine grandeur)
- Couvertures en angora (modèle bébé)
- Couvertures en alpaga (motifs traditionnels)
- Couvertures en mohair (tissage tissé)
- Couvertures en laine vierge (drap léger)
- Couvertures en poil de chameau (hiver lourd)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS 6301 Couvertures 630120 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 63012010 En bonneterie 63012090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630120
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63012090
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63012090
2004: 63012091
2005: 63012090
2004: 63012099
2005: 63012090