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Code SH 61169300 - gants mitaines moufles bonneterie fibres synthétiques
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants de sport en polyester (bonneterie)
- Mitaines de ski en acrylique
- Moufles en polyamide pour lhiver
- Gants de ville en fibres synthétiques mélangées
- Gants sans doigts (mitaines) en tissu maille synthétique
- Moufles de luge en polaire (polyester)
- Mitaines de vélo avec revêtement intérieur doux (fibres synthétiques)
- Mitaines de ski en acrylique
- Moufles en polyamide pour lhiver
- Gants de ville en fibres synthétiques mélangées
- Gants sans doigts (mitaines) en tissu maille synthétique
- Moufles de luge en polaire (polyester)
- Mitaines de vélo avec revêtement intérieur doux (fibres synthétiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6116
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611693
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61169300
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61169300
Changements en faveur de 61169300
1995:
61169300
➜
1996:
61161080
1995:
61169300
➜
1996:
61169300
2021:
61169300
➜
2022:
61161020
2021:
61169300
➜
2022:
61161080
2021:
61169300
➜
2022:
61169300
Changements en faveur de 61169300
1995:
61169300
➜
1996:
61169300
2021:
61169300
➜
2022:
61169300