Code SH 61159610 - mi-bas synthétiques bonneterie

Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mi-bas fins (nylon, utilisation quotidienne)
- Mi-bas opaques (polyamide, automne/hiver)
- Mi-bas résille (fantaisie, polyamide/élasthanne)
- Mi-bas sans couture (taille unique, élasthanne)
- Mi-bas de sport (technique, fibres synthétiques)
- Mi-bas de maintien léger (sans compression médicale)
- Mi-bas fantaisie (imprimés, synthétiques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie Autres 611596 De fibres synthétiques 61159610 Mi-bas

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611596
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61159610
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61159610
2006: 61159330
➜
2007: 61159610