Code SH 61153090 - bas femme bonneterie textile

Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bas de soirée en soie fine
- Mi-bas en coton avec finition dentelle
- Bas ultra-fins en nylon (- Mi-bas légers en viscose
- Bas en fibres de bambou
- Mi-bas fantaisie en polyamide
- Bas en matières mélangées (excluant compression dégressive)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie 611530 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 61153090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611530
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61153090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61153090
2006: 61152090
➜
2007: 61153090