Code SH 61123990 - maillots culottes slips bain hommes bonneterie

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Culottes de bain en coton pour garçonnets
- Slips de bain en fibre viscose pour hommes
- Maillots de bain en lin pour garçonnets
- Culottes de bain en modal pour hommes
- Slips de bain en matières textiles mélangées (sauf synthétiques et caoutchouc >=5%)
- Maillots de bain en Tencel pour garçonnets
- Culottes de bain en bambou pour hommes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets 611239 D'autres matières textiles 61123910 Contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc 61123990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6112
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611239
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61123990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19