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Code SH 61042910 - ensembles bonneterie laine poils fins femmes fillettes
Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ensembles pull et jupe en tricot de laine mérinos
- Ensembles gilet et jupe en jersey de cachemire
- Ensembles cardigan et pantalon en maille de mohair
- Ensembles veste et jupe en bonneterie dalpaga
- Twin-sets (pull et gilet assortis) en tricot dangora
- Ensembles boléro et jupe-culotte en maille de laine peignée
- Ensembles tunique et legging en jersey de laine vierge
- Ensembles gilet et jupe en jersey de cachemire
- Ensembles cardigan et pantalon en maille de mohair
- Ensembles veste et jupe en bonneterie dalpaga
- Twin-sets (pull et gilet assortis) en tricot dangora
- Ensembles boléro et jupe-culotte en maille de laine peignée
- Ensembles tunique et legging en jersey de laine vierge
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6104
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
Ensembles
610429
D'autres matières textiles
61042910
De laine ou de poils fins
61042990
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610429
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61042910
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61042910
2007:
61042900
➜
2008:
61042910