Code SH 60011000 - velours peluche bonneterie longs poils

Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fausse fourrure synthétique (pour doublures) - Étoffes à poils longs type shag (pour ameublement) - Peluche imitateur de peau de mouton (type fausse peau de mouton) - Tissu type teddy (poil long et doux) - Étoffe à longs poils bouclés (pour jouets) - Vêtement en bonneterie à poils longs (type haut en fausse fourrure) - Étoffe technique à poils longs (pour applications spécifiques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites à longs poils) et étoffes bouclées, en bonneterie 60011000 Étoffes dites à longs poils

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6001
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60011000
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23