Code SH 59069910 - nappes caoutchoutées fils textiles

Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Nappes de fils de coton caoutchoutées pour carcasses de pneus
- Nappes en fils de polyester caoutchoutées pour courroies transporteuses
- Nappes de fils de nylon caoutchoutées pour membranes détanchéité
- Nappes en fibres de verre caoutchoutées pour matériaux composites
- Nappes de fils daramide caoutchoutées pour renforts techniques
- Nappes de fils de rayonne caoutchoutées pour éléments élastiques industriels

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902 Autres 590699 Autres 59069910 Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre 59069990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5906
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59069910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12