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Code SH 58090000 - tissus métalliques habillement ameublement
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu lamé or/argent pour tenue de soirée
- Tissu métallisé type lurex pour décoration
- Étoffe brochée avec fils métalliques pour coussins
- Tissu de crin métallique pour costume scénique
- Dentelle avec inclusions de fil métallisé
- Tissu pour sac à main avec motifs en métal
- Velours avec broderie de fil métallisé
- Tissu métallisé type lurex pour décoration
- Étoffe brochée avec fils métalliques pour coussins
- Tissu de crin métallique pour costume scénique
- Dentelle avec inclusions de fil métallisé
- Tissu pour sac à main avec motifs en métal
- Velours avec broderie de fil métallisé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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58090000
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5809
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58090000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87