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Code SH 58089000 - passementerie ornementaux glands pompons
Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresses de coton pour lameublement
- Pompons de laine pour décoration
- Glands à franges en soie synthétique
- Olives en tissu pour cordons de rideaux
- Floches torsadées en fibres artificielles
- Noix décoratives en velours pour rideaux
- Passementerie en jute pour garniture
- Pompons de laine pour décoration
- Glands à franges en soie synthétique
- Olives en tissu pour cordons de rideaux
- Floches torsadées en fibres artificielles
- Noix décoratives en velours pour rideaux
- Passementerie en jute pour garniture
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5808
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58089000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87