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Code SH 56012210 - fibres synthétiques artificielles ouates rouleaux
Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleaux de ouate en polyester (diam. 6 mm)
- Rouleaux douate de polypropylène (diam. 4 mm)
- Cordons de fibres dacrylique (diam. 7 mm)
- Rouleaux de fibres artificielles (viscose) (diam. 5 mm)
- Boudins douate synthétique (nylon) (diam. 8 mm)
- Rouleaux de fibres délasthanne (diam. 3 mm)
- Fils de bourre de polyéthylène (diam. 6 mm)
- Rouleaux douate de polypropylène (diam. 4 mm)
- Cordons de fibres dacrylique (diam. 7 mm)
- Rouleaux de fibres artificielles (viscose) (diam. 5 mm)
- Boudins douate synthétique (nylon) (diam. 8 mm)
- Rouleaux de fibres délasthanne (diam. 3 mm)
- Fils de bourre de polyéthylène (diam. 6 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5601
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates
560122
De fibres synthétiques ou artificielles
56012210
Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
56012290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560122
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56012210
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87