Code SH 55169300 - tissu fibres artificielles discontinues fils multicolores

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus en viscose mélangée (coloris variés)
- Popeline en fibres artificielles mélangées (multicolore)
- Tissus en rayonne et coton (imprimés)
- Tissu en fibres de bambou mélangées (teinté)
- Tissus en modal mélangé avec polyester (coloris tendance)
- Tissu en lyocell et fibres synthétiques (coloris dautomne)
- Tissus en acétate mélangé (coloris saisonniers)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Autres 55169300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551693
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169300
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14