Code SH 55143090 - Tissus, fils, diverses

Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en polyester-coton (70%/30%), poids 200 g/m², armure sergé
- Tissu en viscose-coton (45%/55%), poids 185 g/m², armure toile
- Tissu en acrylique-coton (60%/40%), poids 210 g/m², à carreaux
- Tissu en polyamide-coton (40%/60%), poids 190 g/m², chiné
- Tissu en modal-coton (50%/50%), poids 175 g/m², rayé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 551430 En fils de diverses couleurs 55143010 En fibres discontinues de polyester, à armure toile 55143030 En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 55143050 Autres tissus de fibres discontinues de polyester 55143090 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551430
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55143090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55143090
2006: 55143900
➜
2007: 55143090