Code SH 55122990 - tissus acryliques modacryliques teints

Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu acrylique pour pull-overs (teint pièce)
- Velours côtelé acrylique pour survêtements
- Tissu modacrylique pour tapis domestiques
- Tissu acrylique pour vêtements de travail
- Étoffe modacrylique ignifuge pour rideaux
- Tissu à armure toile en acrylique pour jupes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques 551229 Autres 55122910 Imprimés 55122990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5512
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551229
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55122990
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