Code SH 55095200 - fils synthétiques discontinus polyester laine poils fins

Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil de polyester 70% / Laine mérinos 30% (cône 2kg)
- Fil de polyester 75% / Poils dalpaga 25% (bobine 1.5kg)
- Fil de polyester 65% / Laine peignée 35% (fuseau industriel)
- Fil de polyester 80% / Mohair 20% (cône 5kg)
- Fil de polyester 60% / Cachemire 40% (bobine textile)
- Fil de polyester 72% / Laine vierge 28% (pour tissage)
- Fil de polyester 68% / Poils de chameau 32% (cône 3kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail Autres fils, de fibres discontinues de polyester 55095200 Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550952
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55095200
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55095200
2004: 55095210
2005: 55095200
2004: 55095290
2005: 55095200