Code SH 54076130 - tissus polyester filaments non texturés teints

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu polyester pour bâches
- Tissu technique pour emballage industriel
- Tissu pour stores extérieurs
- Tissu pour revêtement de sièges
- Tissu pour sacs de transport solides
- Tissu pour abris de jardin
- Tissu pour bannières publicitaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester 540761 Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 54076110 écrus ou blanchis 54076130 Teints 54076150 En fils de diverses couleurs 54076190 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540761
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54076130
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54076130
1995: 54076030
➜
1996: 54076130