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Code SH 54060000 - fils synthétiques artificiels vente détail
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fil polyester pour tricot
- Fil élasthanne pour maille textile
- Fil de viscose pour crochet
- Fil acrylique pour travaux manuels
- Fil de nylon pour tissage
- Fil de polyamide pour métier à tisser
- Fil élasthanne pour maille textile
- Fil de viscose pour crochet
- Fil acrylique pour travaux manuels
- Fil de nylon pour tissage
- Fil de polyamide pour métier à tisser
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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54060000
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5406
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540600
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54060000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54060000
2006:
54061000
➜
2007:
54060000
2006:
54062000
➜
2007:
54060000