Code SH 54033900 - fils artificiels simples monofilaments

Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples de polyester texturé (non pour la vente au détail)
- Fils dacétate (excluant la cellulose)
- Monofilaments artificiels de nylon (moins de 67 dtex)
- Fils simples de polypropylène (filament non texturé)
- Fils de filaments modacryliques (usage technique)
- Fils artificiels de triacétate (non à coudre)
- Monofilaments de PLA (polyacide lactique) de 60 dtex

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex Autres fils, simples 54033900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5403
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540339
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54033900
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 54033900
2006: 54033900
➜
2007: 54033900

Changements en faveur de 54033900
2006: 54032000
➜
2007: 54033900
2006: 54033900
➜
2007: 54033900