Code SH 54024400 - fils synthétiques élastomères monofilaments

Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples délastomères (filaments synthétiques)
- Monofilaments synthétiques élastiques (- Fils de polyuréthane élastomère (simple)
- Fils de copolyester élastomère (sans torsion)
- Fils élastiques pour textile technique (monocomposant)
- Fils synthétiques élastomères pour tissage/tricotage (non conditionnés pour détail)
- Fils délastomères de polydiène (filaments continus)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Latviešu valoda LV
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Český CS
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Slovenščina SL

    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre 54024400 D'élastomères

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540244
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024400
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54024400
2006: 54024100
➜
2007: 54024400
2006: 54024200
➜
2007: 54024400
2006: 54024300
➜
2007: 54024400
2006: 54024910
➜
2007: 54024400