Code SH 52115200 - tissu coton imprimé sergé

Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu sergé de coton et polyester, 65/35, 250 g/m², imprimé à motif floral
- Toile croisée coton et viscose, 70/30, 280 g/m², imprimée à rayures
- Serge de coton et acrylique, 80/20, 220 g/m², imprimé à carreaux
- Denim mélangé coton et élasthanne, 75/25, 300 g/m², imprimé fantaisie
- Tissu technique sergé coton et nylon, 60/40, 270 g/m², imprimé camouflage
- Serge croisé coton et polyamide, 55/45, 240 g/m², imprimé à motifs géométriques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 Imprimés 52115200 à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521152
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52115200
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00