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Code SH 52113900 - tissus coton mélangés synthétiques artificiels teints

Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton/polyester, teint unie, 60/40%, 250 g/m², laine peignée
- Popeline de coton/acrylique, teinte, 70/30%, 280 g/m², enduite légère
- Tissu de coton/viscose, teint foncé, 55/45%, 220 g/m², aspect velouté
- Mélange coton/nylon, teint imprimé, 65/35%, 300 g/m², pour ameublement
- Satin de coton/modale, teint, 50/50%, 210 g/m², finition satinée
- Tissu de coton/élasthanne, teint, 80/20%, 260 g/m², extensible
- Crêpe de coton/polyamide, teint, 75/25%, 240 g/m², aspect texturé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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5211

Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2

Teints

52113900

Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 52

45 Restrictions commerciales et politique

Position 5211

27 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 521139

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 52113900

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Silk or cotton handloom products (2300)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00