Code SH 52063100 - fils de coton retors câblés fibres non peignées

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton retors 20/2 (non peigné, pour tissus dameublement)
- Fils de coton câblé 12/4 (drapés et velours)
- Fils en fibres non peignées titrant 800 dtex (pour bâches)
- Fils retors de coton mélangé (65% coton, pour tissus épais)
- Fils de coton câblé à usage industriel (pour courroies)
- Fils de calandre (pour enduction)
- Fils retors pour toiles lourdes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres non peignées 52063100 Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5206
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520631
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52063100
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