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Code SH 52053200 - fils de coton retors câblés non peignés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors pour tissage de denim (sous numéro métrique 43)
- Fils câblés pour toiles de coton (fibres non peignées, 85% coton)
- Fils retors pour draperie et ameublement
- Fils câblés pour tissus dhabillement en coton
- Fils retors pour tissage de serpillière et toiles techniques
- Fils câblés pour tricotage industriel en coton
- Fils câblés pour toiles de coton (fibres non peignées, 85% coton)
- Fils retors pour draperie et ameublement
- Fils câblés pour tissus dhabillement en coton
- Fils retors pour tissage de serpillière et toiles techniques
- Fils câblés pour tricotage industriel en coton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
52053200
Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520532
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14