Code SH 52052800 - fils coton peignés simples titrage fin

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples peignés 80/1 Ne (150s)
- Fils de coton peignés 100/2 Ne (équivalent 200s)
- Fils extra-fins 70/1 Ne (120s)
- Fils 90/1 Ne pour tissage (135s)
- Fils peignés haute qualité 130/2 Ne (260s)
- Fils pour lingerie fine 110/1 Ne (165s)
- Fils simples 85/1 Ne (127.5s)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052800 Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520528
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052800
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52052800
1995: 52052590
➜
1996: 52052800