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Code SH 52052200 - fils coton peignés simples titrage métrique
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils dourdissage pour denim
- Fils pour chemiserie fine
- Fils pour tissus dhabillement
- Fils pour linge de maison
- Fils pour tissage industriel
- Fils pour vêtements techniques
- Fils pour textiles dameublement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres peignées
52052200
Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520522
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14