Code SH 52051590 - fils de coton simples non peignés titrage fin

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bobines de fil à tisser pour chaîne
- Fil à tricoter pour lindustrie textile
- Fil pour métiers à tisser circulaires
- Fil pour la fabrication de tulle et de dentelle
- Fil pour lourdissage sur ensouple
- Fil pour la fabrication détamine
- Fil pour la fabrication de gaze de coton

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres non peignées 520515 Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 52051510 Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) 52051590 Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520515
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051590
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87