Code SH 52051100 - fils coton simples fibres brutes titrage gros

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples de coton, en fibres non peignées, titrant 734 décitex
- Fils de calibre gros, en coton cardé, 87% en poids de coton, titrant 750 décitex
- Fils de chaîne pour denim, en coton non peigné, 90% en poids de coton, titrant 860 décitex
- Fils dourdissage pour tissage, en fibres non peignées, 88% en poids de coton, titrant 900 décitex
- Fils de trame pour toile épaisse, en coton, 91% en poids de coton, titrant 1100 décitex
- Fils pour tissus dameublement, en coton cardé, titrant 1200 décitex
- Fils pour sacs en toile, en fibres non peignées, 89% en poids de coton, titrant 1400 décitex

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres non peignées 52051100 Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520511
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14