Code SH 50072060 - tissus soie couleurs serrés

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crêpe de soie chiné (multicolore, armure toile)
- Twill de soie imprimé (fils teints en pièce)
- Habotai chiné (fils teints avant tissage)
- Shantung irisé (armure toile, fils de différentes couleurs)
- Satin de soie à rayures (fils de couleur alternés)
- Mousseline de soie jacquard (dessin en couleur)
- Taffetas changeant (armure toile, effet multicolore)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) Autres Autres 50072051 écrus, décrués ou blanchis 50072059 Teints 50072060 En fils de diverses couleurs 50072071 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072060
1900-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00