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Code SH 50072041 - tissus de soie légers
Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crêpe de soie (écharpe légère)
- Chiffon de soie (pour nettoyage de lunettes)
- Mousseline de soie (pour voilage)
- Organza de soie (pour décoration)
- Voile de soie (fin et transparent)
- Taffetas léger (soie grège)
- Habotai léger (soie doublure)
- Chiffon de soie (pour nettoyage de lunettes)
- Mousseline de soie (pour voilage)
- Organza de soie (pour décoration)
- Voile de soie (fin et transparent)
- Taffetas léger (soie grège)
- Habotai léger (soie doublure)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
50072041
Tissus clairs (non serrés)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072041
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00