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Code SH 49090000 - cartes postales imprimées cartes de vœux
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartes de vœux danniversaire (avec enveloppe)
- Cartes postales touristiques (paysages urbains)
- Cartes de félicitations (mariage/naissance)
- Cartes de Noël illustrées (avec paillettes)
- Cartes postales artistiques (reproductions dœuvres)
- Cartes de remerciement (papier texturé)
- Cartes bon rétablissement (avec message imprimé)
- Cartes postales touristiques (paysages urbains)
- Cartes de félicitations (mariage/naissance)
- Cartes de Noël illustrées (avec paillettes)
- Cartes postales artistiques (reproductions dœuvres)
- Cartes de remerciement (papier texturé)
- Cartes bon rétablissement (avec message imprimé)
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49090000
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
13 Restrictions commerciales et politique
Position 4909
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 490900
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49090000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 49090000
Changements en faveur de 49090000
1990:
49090000
➜
1991:
49090010
1990:
49090000
➜
1991:
49090090
Changements en faveur de 49090000
2008:
49090010
➜
2009:
49090000
2008:
49090090
➜
2009:
49090000