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Code SH 48239085 - Papiers, cartons, ouate
Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartons ondulés découpés en forme pour calage
- Rouleaux de papier étroit pour machines de caisse
- Nappes de fibres découpées en disques pour filtres
- Emballages de luxe en papier moulé
- Formes en cellulose pour lemballage dœufs
- Supports en carton pour lindustrie textile
- Papiers gaufrés en bandes pour lisolation
- Rouleaux de papier étroit pour machines de caisse
- Nappes de fibres découpées en disques pour filtres
- Emballages de luxe en papier moulé
- Formes en cellulose pour lemballage dœufs
- Supports en carton pour lindustrie textile
- Papiers gaufrés en bandes pour lisolation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
4823
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
482390
Autres
48239040
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
48239085
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482390
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48239085
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1330/23
1900-01-07
China (CN)
Notice of initiation of an anti-dumping or countervailing proceeding
Information 5911/25
1900-01-18
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48239085
2006:
48150000
➜
2007:
48239085
2006:
48239095
➜
2007:
48239085