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Code SH 48201090 - Carnets, notes, blocs
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cahiers de comptabilité (classeurs grand format)
- Agendas journaliers ou hebdomadaires
- Bloc-notes autocollants (Post-it® de bureau)
- Carnets de commandes (avec duplications)
- Registres dinventaire (reliés à feuillets mobiles)
- Blocs de papier à lettres à en-tête
- Carnets de quittances (avec souches carbone)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
482010
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
48201010
Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
48201030
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
48201050
Agendas
48201090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48201090