Code SH 48109290 - papiers cartons couchés kaolin multicouches

Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers couchés multicouches pour supports rigides
- Cartons multicouches couchés pour emballages de luxe
- Papiers graphiques couchés multicouches (hors impression)
- Cartons pour boîtes pliantes, couchés multicouches
- Papiers multicouches couchés pour étiquettes
- Cartons couchés multicouches pour applications industrielles
- Feuilles de carton pliant multicouches couchées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format Autres papiers et cartons 481092 Multicouches 48109210 Dont chaque couche est blanchie 48109230 Dont une seule couche extérieure est blanchie 48109290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481092
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48109290
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48109290
2001: 48109190
➜
2002: 48109290
2001: 48234000
➜
2002: 48109290
2001: 48239090
➜
2002: 48109290