Code SH 48042990 - papiers kraft sacs grande contenance rouleaux

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers Kraft 80 g/m² en rouleaux 90 cm
- Papiers Kraft 70 g/m² pour big-bags en rouleaux 120 cm
- Papiers Kraft duplex pour sacs lourds, rouleaux 100 cm
- Papiers Kraft 100 g/m² en rouleaux 150 cm (haute résistance à la déchirure)
- Papiers Kraft 90 g/m² en rouleaux 110 cm, fibres mixtes (non majoritairement conifères chimiques)
- Papiers Kraft 75 g/m² en rouleaux 85 cm, pour sacs polyvalents grande contenance
- Papiers Kraft 110 g/m² en rouleaux 130 cm (fort grammage, grande résistance mécanique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Papiers kraft pour sacs de grande contenance 480429 Autres 48042910 Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48042990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480429
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48042990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48239050
2001: 48042990
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48042990
2001: 48042990
➜
2002: 48042990