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Code SH 46021990 - vannerie luffa matières végétales
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Paniers à provisions en osier
- Corbeilles à fruits en rotin tressé
- Dessous-de-plat en bambou
- Vannerie décorative en saule
- Récipients tressés en raphia
- Éléments de décoration en jonc
- Objets utilitaires en paille tressée
- Corbeilles à fruits en rotin tressé
- Dessous-de-plat en bambou
- Vannerie décorative en saule
- Récipients tressés en raphia
- Éléments de décoration en jonc
- Objets utilitaires en paille tressée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46021990
2010:
46021991
➜
2011:
46021990
2010:
46021999
➜
2011:
46021990