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Code SH 46021200 - vannerie rotin luffa
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Corbeilles de rangement en rotin tissé
- Paniers à provisions en rotin tressé- Vannerie décorative en rotin
- Paniers à linge en rotin
- Paniers à provisions en rotin tressé- Vannerie décorative en rotin
- Paniers à linge en rotin
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460212
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46021200
2006:
46021091
➜
2007:
46021200
2006:
46021099
➜
2007:
46021200