Code SH 44209099 - Coffrets, écrins, étuis

Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coffrets à bijoux en érable massif
- Présentoirs à montres en bois de buis
- Écrins en bois dolivier pour orfèvrerie
- Valets de table en bois de noyer
- Support à bracelets en bois de cerisier
- Boîtes à musique en bois sculpté
- Plateaux de présentation en bois de frêne

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 442090 Autres Autres 44209091 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44209099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44209099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44209099
1989: 44209090
1990: 44209099