Code SH 44149000 - cadres bois tableaux photographies miroirs

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadre photo en bois de chêne massif
- Cadre tableau classique en bois de hêtre
- Cadre miroir en pin mouluré
- Cadre photo en bouleau avec passe-partout
- Cadre pour certificat en noyer
- Cadre en frêne avec fond de carton
- Cadre pour aquarelle en merisier

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 44149000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4414
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44149000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44149000
2021: 44140090
➜
2022: 44149000