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Code SH 44129990 - contreplaqué bois conifères
Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Contreplaqué de sapin à plis extérieurs en épicéa
- Panneau de mélèze stratifié avec faces en pin
- Panneau de cèdre avec couches de surface en sapin
- Contreplaqué avec plis dâme en peuplier et faces en pin sylvestre
- Bois stratifié à surface en douglas avec toutes plis extérieurs conifères
- Panneau composite à revêtement de pruche sur les deux faces
- Panneau de mélèze stratifié avec faces en pin
- Panneau de cèdre avec couches de surface en sapin
- Contreplaqué avec plis dâme en peuplier et faces en pin sylvestre
- Bois stratifié à surface en douglas avec toutes plis extérieurs conifères
- Panneau composite à revêtement de pruche sur les deux faces
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129990
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44129990
Changements en faveur de 44129990
1995:
44129990
➜
1996:
44129299
1995:
44129990
➜
1996:
44129980
Changements en faveur de 44129990
2021:
44129985
➜
2022:
44129990