Code SH 44092910 - baguettes moulures bois cadres

Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Baguettes en chêne profilées pour cadres
- Moulures en hêtre rainées pour encadrement
- Frises en érable moulurées pour bordures de miroirs
- Lames en frêne chanfreinées pour cadres photos
- Profilés en noyer arrondis pour cadres tableaux
- Baguettes en merisier joints en V pour encadrement

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 440929 Autres 44092910 Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092910
1900-01-29
Phytosanitary - G016 BY, CA, CN, JP, KR, MN, KP, RU, TW, UA, US (4003)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44092910
2016: 44092910
2017: 44092200
2016: 44092910
2017: 44092910

Changements en faveur de 44092910
2006: 44092011
2007: 44092910
2016: 44092910
2017: 44092910