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Code SH 44092910 - baguettes moulures bois cadres
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Baguettes en chêne profilées pour cadres
- Moulures en hêtre rainées pour encadrement
- Frises en érable moulurées pour bordures de miroirs
- Lames en frêne chanfreinées pour cadres photos
- Profilés en noyer arrondis pour cadres tableaux
- Baguettes en merisier joints en V pour encadrement
- Moulures en hêtre rainées pour encadrement
- Frises en érable moulurées pour bordures de miroirs
- Lames en frêne chanfreinées pour cadres photos
- Profilés en noyer arrondis pour cadres tableaux
- Baguettes en merisier joints en V pour encadrement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Autres que de conifères
440929
Autres
44092910
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092910
1900-01-29
Phytosanitary - G016 BY, CA, CN, JP, KR, MN, KP, RU, TW, UA, US (4003)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44092910
Changements en faveur de 44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092200
2016:
44092910
➜
2017:
44092910
Changements en faveur de 44092910
2006:
44092011
➜
2007:
44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092910