Code SH 44039600 - bois bruts bouleau équarris

Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois bruts de bouleau pour tournage
- Billes de bouleau équarries pour placage
- Bois de bouleau brut écorcé pour sculpture
- Grumes de bouleau pour fabrication de contreplaqué
- Bois de bouleau sectionné pour fabrication de manches
- Bois de bouleau brut pour fabrication de panneaux
- Bois de bouleau désaubrié pour objets artisanaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres 44039600 De bouleau (Betula spp.), autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440396
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039600
1900-01-29
Phytosanitary - G043 CA, US, VN (4007)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G056 AF, IN, IR, KG, PK, TJ, TM, UZ (4012)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44039600
2016: 44039951
2017: 44039600
2016: 44039959
2017: 44039600