Code SH 44032590 - bois bruts conifères grumes

Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grumes de douglas (pour charpente)
- Billes de mélèze (qualité construction)
- Bois de cèdre brut (débit de scierie)
- Grosse coupe de thuya (équarrie partiellement)
- Longs-bois de cyprès (troncs dœuvre)
- Grumes de bois rouge (conifère feuillu)
- Bois rond de tsuga (diamètre important)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 440325 Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44032510 Grumes de sciage 44032590 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440325
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032590
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032590
2016: 44032099
2017: 44032590