Code SH 42021190 - malles valises mallettes cuir

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Valises rigides en cuir naturel (cabine)
- Mallettes de toilette souple en cuir reconstitué
- Malles de voyage anciennes en cuir naturel
- Valises souples à coque en cuir verni
- Malles-cabines avec armature en cuir reconstitué
- Nécessaires de voyage en cuir naturel avec accessoires
- Valises diplomatiques en cuir naturel verrouillables

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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4202

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires

420211

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

42021110

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires

42021190

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 42

55 Restrictions commerciales et politique

Position 4202

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 420211

9 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 42021190

1900-01-15

ERGA OMNES (1011)

Import control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

1900-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00