Code SH 41139000 - Cuirs, préparés, après

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peaux de kangourou tannées (sellerie)
- Cuirs de daim préparés (maroquinerie)
- Peaux de phoque tannées (après dessèchement)
- Cuirs de buffle refendus (maroquinerie)
- Peaux dautruche parcheminées (articles de luxe)
- Cuirs de chèvre épilés (gants)
- Peaux de poisson tannées (accessoires)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114 41139000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4113
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 411390
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41139000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41139000
2001: 41079090
➜
2002: 41139000